Lafesse débouté face à Google et Dailymotion

20 décembre 2007 - 02:09 | Alix | stars humour | Partager cet article

Jean-Yves Lafesse débouté face à Google et Dailymotion.

L’humoriste Jean-Yves Lafesse a été débouté dans deux procédures qu’il avait engagées contre Dailymotion et Google. Lafesse les accusait d’avoir diffusé sans autorisation certains de ses sketches, il réclamait plusieurs millions d’euros de dommages et intérêts pour contrefaçons.

Mais dans deux jugements rendus mardi, le TGI (Tribunal de Grande Instance) de Paris a jugé ces demandes irrecevables et condamné l’humoriste à payer 10.000 euros de frais de justice à chacune des sociétés.
Les deux jugements se sont basés sur le fait qu’il n’ait aucune preuve concrète de ces contrefaçons, Lafesse aurait commis de nombreuses erreurs de procédure.

Mais la guerre n’est pas finie,  le tribunal n’a pas encore rendu la décision sur la contrefaçon en elle-même.

Un coup dur pour Lafesse..

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